Mentions légales
11 Juin 2007
|
Les InformationsLes informations contenues y compris leur aspect et leurs caractéristiques, sur le site de la Mine témoin Alès Cévennes sont non contractuelles.Ces informations ne constituent aucunement une assertion, ni une garantie ni un engagement de la part de la Mine témoin Alès Cévennes à l'égard de tout produit ou service ; et par la présente, la Mine témoin Alès Cévennes décline toute responsabilité, expresse ou implicite, quant à leur complétude, leur exactitude ou leur adéquation à un but quelconque. La Mine témoin Alès Cévennes décline toute responsabilité quant à la pertinence des informations fournies et à l'utilisation qu'un internaute est susceptible d'en faire. ModificationsLa Mine témoin Alès Cévennes se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu d'un du site Internet à tout moment et sans préavis.Déclaration du site Internet de la Mine témoin Alès Cévennes à la CNILConformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement des informations nominatives relatives aux internautes a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).Prestation et loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés CNILConformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 ; article 34 de la loi n° 78-17; vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données vous concernant. Par notre intermédiaire, vous pouvez être amené à recevoir des informations d'autres entreprises ou organismes ou être informé également de nos offres par téléphone, courrier ou mail. Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de nous écrire en nous indiquant votre nom, prénom et adresse.En vertu de la loi n° 2000-719 du 1er août 2000, les coordonnées déclarées par l'utilisateur pourront être communiquées sur réquisition des autorités judiciaires. Formulaire de contactLes informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires de contact sont conformes à la Loi Informatique et Libertés. Vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l'information.Droits de propriétés intellectuelle et industrielleToute utilisation des produits y compris un du site Internet de la Mine témoin Alès Cévennes ne peut être faite que moyennant l'autorisation écrite de la Mine témoin Alès Cévennes dont celle-ci reste seul juge.L'internaute ne peut modifier, reproduire, adapter tout produit y compris le site Internet de la Mine témoin Alès Cévennes et les données qu'il contient, en tout ou partie. L'internaute ne peut copier par quelque moyen que ce soit, télécharger, commercialiser, revendre, distribuer, retransmettre, publier, réaliser un téléchargement automatisé, et ce sous une forme quelconque toute donnée disponible ou hébergée sur un des sites de la Mine témoin Alès Cévennes. Une telle utilisation du produit serait constitutive d'un acte de diffusion nécessitant une autorisation préalable de la Mine témoin Alès Cévennes et la signature de la licence correspondante. A défaut de cette licence, l'appropriation abusive des droits de diffusion sera sanctionnée par les dispositions réglementaires et législatives relatives au droit d'auteur et aux droits de producteurs prévus par le Code de la Propriété Intellectuelle. La même sanction s'appliquera à toute utilisation desdits produits effectuée en dehors des limites de l'autorisation accordée par la Mine témoin Alès Cévennes. CopyrightTous droits réservés© Mine témoin 2007. Toutes les pages du site de la Mine témoin Alès Cévennes sont protégées © 2007. Tous droits de reproduction et de diffusion réservés. |
